MENTIONS LEGALES
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2 –INFORMATIQUE ET LIBERTES
Vous êtes informé(e) que les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui sont présents sur ce site permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à Almire Massage, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale et d’envois de newletters.
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3 –PROPRIETE INTELECTUELLE
Marie Massage informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété de Almire Massage. Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse  de Almire Massage. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
4 – LIMITATION DE RESPONSABILITE
Vous utilisez le site sous votre seule et entière responsabilité. Almire Massage ne pourra pas être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect tel que notamment préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier résultant de l’accès et de l’utilisation de ce site par l’utilisateur ou de sites qui lui sont liés.
5 – CREDITS
Informations éditeur
AUXO Conseil, 2A Le Terquetay, 35350 Saint-Coulomb
SIRET : 882 988 736 000 14
Tél : 06 88 10 39 47
Création, rédaction du site web : Laetitia Vincent
Gestion du site web : Marie Gitras
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Site hébergé chez WIX
Wix
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Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034
Crédits photos : Wix / UNSPLASH / Pixabay
6 – SERVICES FOURNIS
les renseignements figurant sur le site  www.almiremassage.fr  ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.almiremassage.fr  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
7 – DECLARATION A LA CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
8 – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les conditions d’utilisation de notre Site sont régies par le droit français.
Tout différend concernant les éléments publiés sur le Site ou son utilisation relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
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